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DELAIS

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EPREUVE ET BON A TIRER

Une Souris au Menu sera dégagée de toute responsabilité en cas d’incorrections, erreurs ou omissions quelconques si le BON A TIRER signé par le client n’en fait pas clairement mention sur l’épreuve même, ou en cas d’absence de BON A TIRER. Si un mois après la date de présentation, le BON A TIRER n’est pas retourné signé, Une Souris au Menu se réserve le droit de facturer tous les travaux déjà effectués et conservera par devant elle le règlement alors effectué lors de la signature de la commande.

DROIT DE REPRODUCTION ET PROPRIETE ARTISTIQUE

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Lors de la signature du Devis valant commande, un règlement de 50% du montant total TTC sera exigé par Une Souris au Menu. Passé le délai de 7 jours ouvrables, à compter de la signature du Devis valant commande, le premier règlement de 50% versé ne pourra être restitué en cas d’annulation du client pour quelques motifs que ce soient. Le solde restant dû sera payable au comptant d’après facture à la livraison de la marchandise. Aucun escompte n’est accepté en cas de règlement anticipé.
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