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DELAIS

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EPREUVE ET BON A TIRER

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DROIT DE REPRODUCTION ET PROPRIETE ARTISTIQUE

L’Eurl UNE SOURIS AU MENU ne prend aucune responsabilité au sujet des droits de reproduction des originaux qui lui sont confiés. L’Eurl UNE SOURIS AU MENU considère que ses clients possèdent ce droit de reproduction pour les ordres qu’ils confient à l’Eurl UNE SOURIS AU MENU et le fait même de la remise des documents à reproduire garantit l’Eurl UNE SOURIS AU MENU contre toute action qui pourrait être intentée au sujet de ces droits. Tous les croquis, projets, graphismes, dessins, compositions, films, fichiers, clichés photographiques ou autres fournis par l’Eurl UNE SOURIS AU MENU, suivis ou non d’exécution, restent la propriété de l’Eurl UNE SOURIS AU MENU, même s’ils ont donné lieu à facturation, et la reproduction en est formellement interdite. Toute utilisation sans l’assentiment écrit et préalable de l’Eurl UNE SOURIS AU MENU constitue une contrefaçon et donne droit à des dommages et intérêts.

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Lors de la signature du Devis valant commande, un règlement de 50% du montant total TTC sera exigé par l’Eurl UNE SOURIS AU MENU. Passé le délai de 7 jours ouvrables, à compter de la signature du Devis valant commande, le premier règlement de 50% versé ne pourra être restitué en cas d’annulation du client pour quelques motifs que ce soient. Le solde restant dû sera payable au comptant d’après facture à la livraison de la marchandise. Aucun escompte n’est accepté en cas de règlement anticipé.
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EDITEUR

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